Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHARMSYSTEM
SOFIVAL – Société financiere DUVAL, SAS

Numéro de dépôt :
1756420
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
28/11/2021
PHARMSYSTEM de SOFIVAL – Société financiere DUVAL

Présentation de la marque PHARMSYSTEM

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVAL – Société financiere DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « PHARMSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVAL – Société financiere DUVAL domicilié(e) 53, route de Lyon - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 867 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFIVAL Societé financiere DUVAL domicilié(e) 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France.

La marque PHARMSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHARMSYSTEM est expirée depuis le 28 novembre 2021.

SOFIVAL – Société financiere DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : H Herlin , DISTRIPHARM , HHC , H DIRECT


SOFIVAL – Société financiere DUVAL, SAS - 53, route de Lyon - 71000 - MACON - France - SIREN 322867284


SOFIVAL Societé financiere DUVAL - 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209570 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334210 - Publication au BOPI 2001-10-15

Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334212 - Publication au BOPI 2001-10-15

Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334211 - Publication au BOPI 2001-10-15

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489647 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 28 novembre 2014 - Résiliation de licence n°636520 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28

Mobiliers spécialisés à destination des hôpitaux, cliniques, collectivités, secteurs industriels tertiaires et scolaires, ingénierie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.